SOS PAPAI e MAMÃE
octobre 2005

LA RÉALITÉ, LA LÉGALITÉ, L’HUMILITÉ, LE COURAGE ET LA CRÉATIVITÉ

par Luís Eduardo Bittencourt dos Reis
Vice-Président

  • Avocat militant à et père conscient. ©SOS-PAPAI/2005 –Texte rédigé le 6 avril 2005. Tous droits réservés à l’auteur, étant interdite la reproduction en tout ou en partie sans autorisation préalable et citation de la source ainsi que de l’auteur.

Une Approche sur la Nécessité de Rénover le Traitement des Conflits en Droits de la Famille au Brésil

Engagés dans des questions de Droit de la Famille ou même sympathisants de pères et mères souffrant de ces problèmes, nous nous trouvons, bien souvent, face à de sérieux doutes et interrogations.
Jusqu’à quel point pouvons-nous comprendre que tous les conflits de famille sont réels ?
Jusqu’à quel point pouvons-nous comprendre que le système de “contrôle” dont dispose la Société Organisée, en notre Etat Démocratique, est capable de résoudre ces conflits de famille ?
Jusqu’à quel point avons-nous des pères/mères qui abandonnent leurs enfants ?
En réalité, si nous faisions un relevé clair et précis, ce que nous découvririons est une situation hautement complexe à laquelle les “penseurs” n’ont réservé que peu ou même aucun intérêt sérieux. Nous découvririons que les simples questions ci-dessus sont étendues et élargies à l’infini, par le fait que le noyau familial implique des émotions, des sentiments et des situations psychologiques et affectives qui peuvent être infinies.
Deux réalités sont latentes et nous sont particulièrement chères:
  • Notre système de solution des conflits de famille, par la force même de la manière par laquelle la Législation qui les régi a été établie, ne nous apporte pas, pour nombre d’entre eux, de solutions claires et satisfaisantes.
  • Par delà la légion d’enfants en totale carence, et nous en sommes conscients, existant au Brésil, nous avons une légion d’enfants ABUSÉS PAR NÉGLIGENCE quant à leurs droits fondamentaux de convivialité et de formation auprès de leurs deux parents.
Bien évidemment, les enfants en totale carence sont un sujet qui nous est cher, de notoriété publique, et nos rues et carrefours en sont la preuve; toutefois, ils sont l’objet d’innombrables “consensus” de notre société; et pour ces situations, bien souvent, l’intervention de notre Pouvoir Judiciaire/Pouvoir Public est efficace.
Si tous leurs besoins ne sont pas satisfaits correctement, ils sont au moins RECONNUS ET SONT L’OBJET DE PRÉOCCUPATION de notre société.

Mais qu’en est-il des enfants ABUSÉS PAR NÉGLIGENCE ?

Avec certitude, nous rencontrerons l’antithèse affirmant qu’ils sont également soutenus par le Pouvoir Judiciaire/Pouvoir Public, qu’il n’y a pas lieu d’en discuter davantage, tenant compte du fait que s’ils sont l’objet de discussions au sein de ces Pouvoirs, et si nous avons des juges, des avocats, des psychologues, des promoteurs, des médiateurs et assistants sociaux qui s’en occupent, nous ne pouvons considérer ces enfants comme étant dans le besoin.
Autrement dit, s’il y a un père ou une mère qui leur apporte le soutien de base, leurs carences affectives, éducatives, de formation et de caractère sont largement satisfaites par l’éducation que l’un de leurs parents leur procurera.
La prémisse est cohérente; mais l’évolution de notre société et la récente “vague” rénovatrice qui nous entraîne et qui nous montre la fragilité et l’inefficacité de nos Pouvoir Judiciaire/Pouvoir Public face à ces enfants, nous faire reconnaître que la conclusion tirée de la prémisse est fausse.

Le fait est que l’être humain est moralement,
psychologiquement et éthiquement malade.

La réalité est que, dès le moment où les attitudes sont inversées, les personnes changent radicalement de conduite, modifiant leur rôle/leur personne sociale, et nous constatons que l’heure est venue d’accepter que par delà les enfants dans le besoin, les enfants ABUSÉS PAR NÉGLIGENCE sont un problème tout aussi si non plus grave.
Quand nous voyons des mouvements et des indicateurs sociaux qu’hommes et femmes, dans une société culturellement, socialement encore en développement, modifient leurs rôles (la femme cherchant et obtenant l’égalité légale et sociale, même précairement, et l’homme cherchant à récupérer de façon inédite son engagement avec la famille et ses enfants), nous constatons qu’il est l’heure de changer.
En suivant notre raisonnement, nous pourrons souligner certaines réalités de notre quotidien, qui démontrent que nous sommes face à un véritable diviseur historico social de notre temps.
Les voici :
  1. La valorisation et l’ascension sociale de la femme, particulièrement au sein de la famille, prévue constitutionnellement et corroborée par la législation civile qui traite du Droit de la Famille (voir art. 226, §5º de la Constitution Fédérale de 1988, et l’art. 1566, caput e § IV du Code Civil, modifié par la Loi nº 10.406 de 2002).
  2. La conception, la reconnaissance et la discussion des aspects et de l’exercice de l’Autorité Parentale, au travers des Garde (instaurée en Loi, selon les art. 1566, 1583 et 1634, du Code Civil, modifié par la Loi nº 10.406 de 2002), Garde Partagée (à être instaurée en Loi suivant le Projet de Loi nº 6.350 de 2002), et des réflexes socio culturaux et juridiques qui se vérifient en ce sens.
  3. La vérification, la reconnaissance et la discussion d’adoption de moyens NON judiciaires de résolution des conflits en Droit de la Famille, par le biais de ce que nous appelons la MÉDIATION INTERDISCIPLINAIRE (à être instaurée en Loi, suivant le Projet de Loi nº 4.827-b de 1998), qui est déjà adoptée par des Tribunaux de quelques Etats de la Fédération (par exemple, à São Paulo, par la décision n° 893 du 9 novembre 2004 du Conseil Supérieur de la Magistrature, à l’initiative du Tribunal de Justice; au Rio Grande du Sud, par le biais des Projets de Conciliation Familiale et de Médiation Familiale, tous deux existants depuis 1994 à l’initiative du Tribunal de Justice; dans le District Fédéral, le Projet « Programme de Stimulation à la Médiation », à l’initiative du Tribunal de Justice par le biais de la Résolution nº 02 du 22 mars 2002; à Bahia, le Projet Pilote de Pré Conciliation, installé depuis 2002 à l’initiative du Tribunal de Justice).
  4. La survenance de mouvements civils organisés, fondés par des pères au cours des cinq dernières années aux fins de défendre et discuter de la convivialité des parents séparés et de leurs enfants.
Par ces constatations, nous vérifions que notre réalité, aujourd’hui, est vue par la société, affronte le crible normatif de nouvelles lois, est relevée par le courage de la société à s’ouvrir à la discussion des thèmes de famille et est traitée avec la créativité toute particulière de notre peuple.
Le problème, pour dire vrai, est que toutes ces mesures ne sont pas suffisantes, même pas amples, pour attaquer un élément intrinsèque : les conflits en Droit de la Famille comportent invariablement en eux, une très forte influence émotionnelle et psychologique.
Par cette constatation, et même avec toute l’expérience, la technicité, le savoir que l’on rencontre notoirement au sein du Pouvoir Judiciaire, celui-ci n’est ni organisé ni équipé institutionnellement, culturellement, techniquement pour faire face aux conflits de famille tels qu’ils doivent être traités.
Et ici, j’insiste sur le fait que la critique n’est ni faite à titre gracieux ni est destructrice; elle ne fait que constater une réalité.
Beaucoup de ceux qui jugent, au travers de leur expérience, de leur bon sens, de leur dévouement et de leur engagement, atteignent un point médian dans les conflits et parviennent ainsi à rendre possible un accord entre les parties en litige; entre temps, cet accord peut résoudre un problème de procédure, il peut résoudre le problème actuel, mais ne peut détecter et aider à la “guérison” de problèmes psycho émotionnels et affectifs qui finiront par ressurgir dans le futur de ce père et de cette mère en relation à l’enfant.
Comme nous l’avons dit ci-dessus, le propre Pouvoir Judiciaire reconnaît cette incapacité, jusqu’à même cette dénaturation de sa fonction centrale; s’il est vrai que nous déléguons au Pouvoir Judiciaire le soin de résoudre les conflits et d’interpréter nos lois, il est tout aussi vrai que nous ne pouvons ni ne devons lui déléguer la « guérison » de nos « infirmités » et de nos problèmes psycho émotionnels et affectifs.
Dès lors, si la création de normes ne peut être la solution, si le Pouvoir Judiciaire même favorable à la conciliation et à la médiation n’est pas équipé pour intercéder de manière positive non seulement à la solution du conflit mais encore à la “racine” émotionnelle, psychologique et affective de ce conflit, nous trouverions-nous face à un dilemme ?
En réalité, oui ; car les faits sont ce qu’ils sont et nous ne pouvons les nier. Et en réalité, non ; car, bien que les faits existent, nous pouvons les modifier et dès lors contribuer à ce qu’ils soient l’amorce d’un changement social complet, complexe et nécessaire.
Si ceux qui jugent ne peuvent pas utiliser spécifiquement le quotient émotionnel, psychologique et affectif, il ne leur reste que le système légal de “dommages et intérêts” (en ce sens, il est utile de noter les décisions de certains Etats brésiliens qui octroient des indemnités pour dommages moraux dans des procès engagés par des enfants contre leur parent “absent” ou pour “abandon moral et affectif”), ou l’ordonnance de modification de situations de faits qui se profilent, après études psychologiques et sociales, se rapportant aux enfants engagés dans des conflits judiciaires entre leurs parents.
De fait, il existe d’innombrables cas qui, de par leur évidence et clarté, nécessitent des mesures fortes et violentes d’éloignement de l’enfant de l’un ou l’autre de ses parents. Cela ne peut être nié ni omis. Toutefois, même dans ces cas extrêmes, s’il est possible de maintenir la relation parents/enfants, ainsi que la récupération de l’entité familiale, la Loi cherche à l’encourager.
D’autre part, nous avons un “ennemi” obscur, un “être” inconnu, qui sournoisement agit dans les esprits de beaucoup de pères et mères, transformant en victimes des enfants au Brésil et en de très nombreux endroits de notre planète.
Au travers d’innombrables textes, exemples, théories, thèses et études étrangères, nous commençons à discuter de l’existence et de la constatation d’un mal psychologique qui se nomme Aliénation Parentale.
Le doute et l’interrogation existent, avec raison, au sujet du fait que cette discussion, plus académique que pratique, ne s’harmonise pas avec ce que nous disons jusqu’à présent.
Mais bien que parfaitement valable, le doute ne subsiste pas.
Selon des études, des recherches et des textes produits aux Etats-Unis, en Belgique, au Canada, en France, en Allemagne, etc., ce mal psychologique est palpable et existant et il est la racine d’innombrables conflits familiaux qui se répandent en conflits judiciaires, partout, avec toutes les dérives possibles et connues de tous.
Le parent qui souffre de ce type de problème psychologique, est celui qui accuse faussement l’autre parent, qui l’éloigne de la convivialité d’avec les enfants, qui tenter de transformer cet autre parent en un étranger, un être non associé à l’enfant et en complet déphasage.
Il faut souligner que ce problème psychologique reflète également des attitudes d’abandon auxquelles, souvent, des parents soumettent leurs enfants.
En d’autres termes, avant même de considérer l’hypothèse d’éloigner ces questions de la sphère litigieuse, voici que le “malade” doit recevoir l’option de “soins” avant même de l’imposition de pénalité, espérant que nous ayons d’ici peu la RECONNAISSANCE et la CLASSIFICATION DE L’INFIRMITÉ, par nos organes administratifs (Ministère de la Santé).
De surcroît, il est impérieux que des chercheurs, des scientifiques, des psychologues brésiliens se mettent à étudier, à analyser, avec toutes leurs capacités, et puissent attester de combien, au sein de notre réalité et de nos conditions sociales et économiques, nous subissons ce problème et de l’urgence de la recherche en ce domaine.
Ce besoin s’impose pour deux motifs essentiels:
  1. Afin que juges, avocats, promoteurs de justice et psychologues reconnaissent, identifient, préviennent et agissent pour éradiquer ce mal psychologique.
  2. Afin que, nantis de recherches nationales, nous puissions peu à peu, au travers de mesures gouvernementales et non gouvernementales, détecter et aider ceux qui souffrent de ce mal psychologique.
Ainsi, assister à un recul sensible des questions conflictuelles en Droit de la Famille et offrir, par la même occasion, une meilleure formation et préparation aux pères et mères dans le sens d’un niveau de conscience plus élevé de leur responsabilité parentale.
D’ailleurs, il se vérifie que cette préoccupation fait déjà partie, même si indirectement, de notre arsenal juridique, par l’art. 226, §7º de la Constitution Fédérale de 1988:
“(...) Fondé sur les principes de dignité de la personne humaine et de la paternité responsable, la planification familiale est de la libre décision du couple, restant à l’Etat de fournir les moyens éducationnels et scientifiques pour l’exercice de ce droit, interdisant quelque forme coercitive que ce soit de la part des institutions officielles ou privées. (...)".
Le texte constitutionnel ne traite pas du contrôle de la natalité et du planning familial; mais il est impérieux de constater qu’il comprend la paternité comme un acte conscient et hautement responsable, ce qui doit être dorénavant de plus en plus défendu.
En contrepartie, le remodelage et la réorganisation de la part des opérateurs de droit sera nécessaire et salutaire, permettant la récupération de l’équilibre, soit du bon sens, dans l’action professionnelle des avocats, magistrats et promoteurs de justice.
Il est certain qu’il ne peut se DIRE PÉREMPTOIREMENT que la TOTALITÉ des problèmes et conflits en DROIT DE LA FAMILLE sont occasionnés par l’Aliénation Parentale; la conscientisation, la maturité et la responsabilisation des pères et mères en regard de la parentalité est un autre élément indispensable à considérer.
Ainsi, dès le moment où ces intervenants seront de plus en plus conscients de cet EXERCICE INDISPENSABLE ET INALIÉNABLE DE LA CITOYENNETÉ, subjuguant ego, intellect, intérêts financiers et institutionnels, ils agiront pour le bien d’une seule cause : LES ENFANTS ABUSÉS PAR NÉGLIGENCE.
CComme discouru ici, beaucoup d’enfants sont ABUSÉS PAR NÉGLIGENCE et victimes de personnes malades qui induisent en eux la “semence” de la dérive, causant souffrance, angoisse et dégâts psychologiques incommensurables.
Il est dès lors nécessaire de reconnaître cette RÉALITÉ, la nécessité que celle-ci soit ramenée dans la LÉGALITÉ, avec L’HUMILITÉ d’apprendre, d’écouter et de se mettre à la place de l’autre LE COURAGE de défendre l’idée de ce que non seulement l’existence de ce mal psychologique est plausible mais existe parmi nous, et LA CRÉATIVITÉ de bien le gérer auprès des Institutions Nationales afin qu’elles le reconnaissent et que se construise, par le biais d’une APPROCHE scientifique et sérieuse, LA NÉCESSAIRE RÉNOVATION DU TRAITEMENT DES CONFLITS FAMILIAUX AU BRÉSIL, selon les modèles proposés.
Considérant notre vocation et nos caractéristiques, en tant que peuple, c’est ce que nous parviendrons à léguer à nos enfants.